Mentions légales du site de ComEcole
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2 - Réalisation éditoriale
Directeur de la publication : Vincent HEUZE -IEN ASH-
Animation et alimentation du site : équipe opérationnelle ComEcole.
3 - Loi "Informatique, fichiers et libertés"
Conformément à la loi “informatique et libertés” (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données relatives aux informations vous concernant. Vous pouvez l’exercer en nous informant:
- par courrier électronique (ce.ia69-rdri'AT'ac-lyon.fr)
- par courrier postal : Réseau Départemental de Ressources Informatiques. 27 rue Jaboulay, 69007 Lyon.
4 - Autorisation de reproduction du contenu
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques sont soumises à autorisation expresse de la directrice de publication.
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5 - Liens hypertextes
Etablissement de liens :
Les liens hypertextes vers la page d’accueil et vers toutes les pages du site sont autorisés depuis tous les sites, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, sectaire, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.. Nous vous remercions de nous informer par courriel (ce.ia69-rdri'AT'ac-lyon.fr) de l’établissement d’un lien vers notre site.
6 - Contenus
Nous sommes attentifs à citer nos sources. N'hésitez pas à nous signaler tout oubli ou entorse à cette règle.
7 - Mise à jour de la notice légale du site
Notice légale mise à jour le 1 juillet 2011.